Déposée le 18 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCHsociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHEVALMAG.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCHsociété par actions simplifiée domicilié(e) 3, Chemin de Bluche,78490 MONTFORT L'AMAURY - 78490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 685 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque CHEVALMAG.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BCH SAS société par actions simplifiée - 3, Chemin de Bluche,78490 MONTFORT L'AMAURY - 78490 - France - SIREN 343685897
Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Journaux, catalogues, magazines, périodiques et livres sur tous supports, y compris électroniques. Services de télécommunications ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; services de transmission d'informations (autres qu'à but publicitaire) par voie télématique ou par réseau Internet. Services de publication d'un magazine électronique (autres qu'à but publicitaire) ; publication électronique de livres et de magazines en ligne ; services d'édition de journaux et de magazines.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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